La sortie d’ESAT d’un travailleur peut intervenir soit par décision du travailleur lui-même, soit en raison d’une nécessité de réorientation, soit à la suite d’un comportement dangereux, soit à l’initiative de l’ESAT pour un autre motif.

1    Par décision du travailleur d’ESAT lui-même

Le travailleur d’ESAT – ou son représentant légal s’il est en charge d’une mesure de représentation – dispose toujours, dans l’exercice de son droit à la renonciation (article 5 de la Charte), de la faculté de décider de la fin de sa prise en charge ; il doit alors en informer la Direction de l’ESAT par écrit.
Dans ce cas, le travailleur d’ESAT peut se rétracter pendant 48 heures sans avoir à donner de motif.

2    En cas de nécessité d’une réorientation

Lorsque les besoins et attentes du travailleur d’ESAT conduisent à une remise en cause de son orientation en ESAT du fait d’une évolution de ses potentialités et limites, la Direction doit en informer la CDAPH et solliciter une réorientation vers une autre catégorie d’ESSMS ou vers le milieu ordinaire de travail. L’accompagnement du travailleur d’ESAT se poursuit jusqu’à ce qu’il reçoive notification de la nouvelle décision d’orientation.